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Le contrat d'assurance

Le contrat d'assurance moto est le texte de référence permettant aux deux parties de savoir si l'assurance peut jouer et dans quelles conditions. Il est très important de lire ce contrat.

Le contrat est constitué :

Des Conditions Générales , communes à tous les assurés, qui détaillent et expliquent les garanties.

Des Conditions Particulières ou Personnelles , qui adaptent les Conditions Générales à la situation de chaque assuré (nom, adresse, garanties choisies, montant des franchises éventuelles, de la cotisation et des taxes).

Selon les contrats, des Conditions Spéciales qui complètent les Conditions Générales et précisent l'étendue des garanties.

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